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Propriétaire du site :

DEMELOC
Mail : [email protected]
Téléphone : 04 70 34 30 10
Adresse : ZAC des Gris – Parc Logistique – RN 7 – 03400 TOULON SUR ALLIER

Identification de l’entreprise :

SAS au capital social de 7622,45€
Numéro Siren : 399 979 228 000 42
Numéro RCS : 399 979 228 R.C.S. Cusset
Numéro TVA intracommunautaire : FR 693 999 792 28

Directeur de la publication : Pascal ANDRÉ

Hébergeur :

OVH SAS
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Siège social au 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France

Délégué à la protection des données : Pascal ANDRÉ

Autre contributeur : réalisation du site internet par Société D12

Centre d’affaires CAMPUS – 2 Rue des Minotiers
58200 Cosne Cours sur Loire – France

2 . Propriété intellectuelle et contrefaçons.

DEMELOC est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de DEMELOC.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. DEMELOC se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

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